À l’encontre d’un agent général d’Assurance mandaté exclusivement par une société d’Assurances (ou plusieurs, dans le cas un agent général multi-codes) qu’il représente et dont il engage la responsabilité, le courtier est le propriétaire de son portefeuille clients et dispose d’un devoir de conseil vis-à-vis de ces derniers, engageant ainsi sa totale responsabilité en cas de faute causant un préjudice à l’un d’entre eux.

De ce fait, et pour mener à bien sa mission, le courtier ne limite pas sa connaissance client à la démarche prudentielle classique focalisée sur l’identification et le filtrage du client et de ses Bénéficières effectifs, et le recours à une ABR (Approche basée sur les Risques) axée rigoureusement sur les facteurs de risques règlementaires (Produit, distribution, géographie et Client).

Loin de ça, le courtier acte activement à établir et à maintenir une connaissance approfondie de ses clients, à analyser leurs profils, à percevoir leurs situations socio-financières, à comprendre les enjeux de leurs activités, à prédire leurs intentions et à qualifier la nature des relations à entretenir avec eux, afin de leur proposer des couvertures personnalisées, en ligne de ce qu’il y a de mieux sur le marché.

Cette connaissance approfondie du client, aide le courtier à mieux évaluer efficacement les risques de blanchiment d’argent et de financement du terrorisme, à mieux augurer les dérives des relations d’affaires conclues et à démasquer proactivement les clients suspects et douteux.

A l’encontre d’une société d’Assurance qui ne dispose que d’une vue limitée sur les opérations du client relatives aux contrats d’Assurance souscrits à son niveau, un courtier, quant à lui, dispose d’une vue complète (Vue 360) sur toutes les opérations intrinsèques aux différents contrats d’Assurances de son client, souscrits séparément auprès des différentes sociétés d’Assurances.

Une telle position permet au courtier (Bien entendu s’il dispose d’un outil de monitoring des transactions efficace, basé sur des moteurs de règles performants et bien calibrés), de mieux comprendre les corrélations entre les différents contrats de son client, de mieux analyser ses opérations et ses transactions afin de pouvoir identifier et déclarer les transactions et les opérations atypiques et inhabituelles susceptibles d’éventuelles intentions de blanchiment d’argent ou de financement du terrorisme.

Par le fait qu’un courtier sert d’intermédiaire entre les sociétés d’Assurance et les clients finaux, et par le fait de ses échanges réguliers avec leurs structures de la conformité et du contrôle interne, il va de soi qu’il arrive à capitaliser au fil du temps, une connaissance élargie et méditée sur la fiabilité et les vulnérabilités de leurs dispositifs LBC-FT.

Une telle connaissance permet au courtier de blinder son ABR et de hausser son niveau de vigilance pour les relations d’affaires souscrites auprès des sociétés d’assurances évaluées comme vulnérables en matière de LBC-FT (En considérant par exemple la faiblesse des dispositifs LBC-FT des sociétés d’Assurances avec lesquelles il est conventionné comme étant un facteur de risque, impactant le niveau de risque global de la relation d’affaire du client).

Aussi, le courtier bénéficie de l’expertise et du retour d’expérience des sociétés d’Assurances les plus efficaces en matière de LBC-FT, ce qui lui permet de s’auto-évaluer et d’améliorer continuellement son niveau de conformité réglementaire.

Et pour conclure …

Le courtier d’Assurance demeure un acteur capital dans la stratégie de Lutte contre le Blanchiment d’Argent et le Financement du Terrorisme dans le secteur des Assurances.

De ce fait, Tout manquement à ses obligations ou toute insuffisance technique, procédurale ou organisationnelle de son dispositif LBC-FT pourrait lui infliger de lourdes sanctions administratives et pénales.

En effet, les éventuels soupçons qui se faufilent du dispositif de contrôle interne du courtier et qui se font identifiés et déclarés a posteriori par les structures de la conformité des sociétés d’Assurances avec lesquelles il est conventionné, vont motiver le régulateur et l’URF à se poser des questions quant à la fiabilité de son dispositif LBC-FT et à lui planifier des audits pour statuer sur son niveau de conformité réglementaire et prendre à son encontre les mesures disciplinaires appropriées.

Anis Gharbi

Directeur Risques et Conformité chez Vneuron

Avec ses 16 ans d’expérience dans la conformité réglementaire et le management des risques, capitalisés dans plusieurs secteurs tels que la télécommunication et l’assurance, Anis GHARBI a mené avec succès plusieurs missions de mise en place de dispositif LAB-FT dans plusieurs pays africains (Afrique du nord, zones UEMOA, CEMAC, CIMA, etc), s’adaptant ainsi à différentes spécificités organisationnelles, réglementaires et sectorielles.